• 12 janvier 2016

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  Question écrite n° 92347 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1200 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 88

  Réponse publiée le 13 janvier 2016
• 17 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3474 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Question posée en séance
• 15 décembre 2015

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  Question écrite n° 91889 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90769 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : recouvrement

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90357 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90051 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : zones urbaines

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90050 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90045 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : télétravail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90009 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question close sans réponse le 20 juin 2017