• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90008 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90002 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : matériels

  Réponse publiée le 14 mars 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 90000 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 3 janvier 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89994 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89985 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89937 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89935 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89884 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : protection

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89857 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89779 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes et égalité professionnelle

  Réponse publiée le 24 mai 2016