• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57347 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57343 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : administration

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56450 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : SMIC

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56442 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56439 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : conditions de travail

  Réponse publiée le 24 août 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56437 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports urbains

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 29 décembre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56435 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports routiers

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 9 février 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56417 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56415 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56405 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 19 juin 2012