• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54131 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : avortement

  Titre : IVG

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54124 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54106 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : festivals

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54069 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 18 août 2009
• 2 juillet 2009

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  Question au Gouvernement n° 1491 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 54016 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : contrats de travail

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 54009 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : transports aériens

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 53998 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 53944 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 20 juillet 2010
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 53941 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : maladies psychiatriques

  Réponse publiée le 15 juin 2010