M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 5388 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 22 avril 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5286 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 27 mai 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5251 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 23 octobre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5249 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : associations

Titre : cotisations

Réponse publiée le 23 octobre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5228 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 25 mars 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5017 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 4 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4924 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Béziers Neussargues

Réponse publiée le 27 mai 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4661 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 20 mai 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4660 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 20 mai 2008
17 juillet 2007

Question écrite n° 901 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 22 juillet 2008

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