• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11014 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10914 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10913 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10905 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10904 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10903 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10902 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10841 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10840 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : CAUE

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10839 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 avril 2003