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- 1. Modification de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital (n° 3293)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Instauration d'un bouclier rural (Vote solennel)
- 3. Proposition de résolution sur le climat (Vote solennel)
- 4. Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en France
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Instauration d'un bouclier rural (n° 3158)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut général des fonctionnaires de Polynésie française (n° 3247)
- 3. Accords entre l'État et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française (n° 3248)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Séisme et Tsunami au Japon
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Immigration, intégration et nationalité (vote solennel) (n° 3161)
- 4. Défenseur des droits (CMP) (loi organique) (n° 3210) Défenseur des droits (CMP) (n° 3211)
- 5. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (deuxième lecture) (n° 3179)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia (suite)
- 2. Défenseur des droits (projet de loi organique) (suite) (n o 3153)
- 3. Défenseur des droits (projet de loi ) (suite) (n° 3154)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Défenseur des droits (projet de loi organique) (deuxième lecture) (suite) (n° 3153)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Défenseur des droits (projet de loi organique) (n° 3153) - Défenseur des droits (n° 3154)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Défenseur des droits (loi organique) (n° 2991) (suite)
- 2. Défenseur des droits (suite) (n° 2992)
- 3. Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (Deuxième lecture) (n° 3041)
- 4. Suivi des enfants en danger par la transmission des informations (n° 3068)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Lozère (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)