M. Jean-Yves Bony

Droite Républicaine

Cantal (2^e circonscription) | Mandat en cours

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27 novembre 2007

Question écrite n° 11267 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 26 janvier 2010
13 novembre 2007

Question écrite n° 10385 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 11 décembre 2007
13 novembre 2007

Question écrite n° 10373 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 29 avril 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10369 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : professions de santé

Titre : pédiatres

Réponse publiée le 30 septembre 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10368 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes

Réponse publiée le 19 février 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10365 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : imposition forfaitaire annuelle

Réponse publiée le 11 mars 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10348 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 15 janvier 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10330 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10151 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 4 mars 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10105 de M. Jean-Yves Bony

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 9 septembre 2008

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Questions posées (archives)