M. Philippe Gosselin

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

mardi 30 janvier 2018

3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
partager
mardi 30 janvier 2018

3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
partager
jeudi 25 janvier 2018

2ème séance : Pour un État au service d’une société de confiance (suite) (après l'art.29 à )
partager
jeudi 25 janvier 2018

2ème séance : Pour un État au service d’une société de confiance (suite) (après l'art. 29 à après l'article 43)
partager

mercredi 24 janvier 2018

2ème séance : Pour un État au service d’une société de confiance (suite) (Article 9 adt 563 à article )
partager
mercredi 24 janvier 2018

2ème séance : Pour un État au service d’une société de confiance (suite) (Article 9 adt 563 à article 19)
partager
mardi 23 janvier 2018

Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, ministre, projet de loi relatif à la protection des données personnelles
partager
mardi 23 janvier 2018

Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, ministre, projet de loi relatif à la protection des données personnelles
partager

mardi 16 janvier 2018

Commission des lois : MM. Claude Bartolone et Michel Winock, sur le rapport "refaire la démocratie"
partager
mardi 16 janvier 2018

Commission des lois : MM. Claude Bartolone et Michel Winock, sur le rapport "refaire la démocratie"
partager
mercredi 20 décembre 2017

Commission des lois : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme ; Surtransposition des directives européennes ; Examen des pétitions
partager
mercredi 20 décembre 2017

Commission des lois : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme ; Surtransposition des directives européennes ; Examen des pétitions
partager

...

Page n°51 : 12 résultats affichés sur un total de 1090

Interventions en commission et en séance (archives)