M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine
Manche (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 6 octobre 2016
    Colloque : "refaire la démocratie" (matin)
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  • mardi 4 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Égalité réelle outre-mer
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  • jeudi 29 septembre 2016
    2ème séance : Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (nouvelle lecture) (suite) ; Compétence du défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (nouvelle lecture)
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  • mercredi 20 juillet 2016
    1ère séance : Hommage aux victimes de l’attentat de Nice ; Questions au Gouvernement ; Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels ; République numérique ; Reconquête de la biodiversité ; Transport public
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  • mardi 19 juillet 2016
    2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence
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  • lundi 11 juillet 2016
    2ème séance : Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature (CMP) ; Modernisation de la justice du XXIème siècle
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  • mercredi 29 juin 2016
    2ème séance : Egalité et citoyenneté (suite)
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  • jeudi 16 juin 2016
    2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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  • jeudi 16 juin 2016
    2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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  • jeudi 16 juin 2016
    2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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  • jeudi 16 juin 2016
    2ème séance : Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse (discussion générale commune) ; Homologation d'une année scolaire passée à l'étranger ; Remboursement des taxes d'aéroport
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  • mercredi 15 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Mission statutaire de la Croix-Rouge de rétablissement des liens familiaux ; Lutte contre les nuisances sonores de certains en
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