M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine

Manche (1^re circonscription) | Mandat en cours

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15 janvier 2013

Question écrite n° 15621 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 26 février 2013
8 janvier 2013

Question écrite n° 15258 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mars 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14020 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 5 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12787 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 9 août 2016
27 novembre 2012

Question écrite n° 12078 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : mandataires judiciaires

Réponse publiée le 9 juillet 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10746 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : structures administratives

Réponse publiée le 7 janvier 2014
13 novembre 2012

Question écrite n° 9443 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 4 décembre 2012
6 novembre 2012

Question écrite n° 9261 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 janvier 2013
1er novembre 2012

Question au Gouvernement n° 232 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : élections et référendums

Titre : droit de vote

Question posée en séance
23 octobre 2012

Question écrite n° 8010 de M. Philippe Gosselin

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 23 avril 2013

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M. Philippe Gosselin

Questions posées (archives)