M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66961 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : voirie

Titre : RN 88

Réponse publiée le 27 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66865 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : sclérose en plaques

Réponse publiée le 16 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66853 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : grippe

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66812 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 9 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66725 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères et européennes : ambassades et consulats

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66611 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66435 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 29 mars 2011
15 décembre 2009

Question écrite n° 66315 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66314 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 26 avril 2011
8 décembre 2009

Question écrite n° 66216 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 16 mars 2010

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Questions posées (archives)