M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 64941 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Réponse publiée le 7 septembre 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 64922 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 5 janvier 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63514 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : urbanisme

Titre : rénovation urbaine

Réponse publiée le 9 février 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63475 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution électromagnétique

Réponse publiée le 15 juin 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63428 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 19 janvier 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63413 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 16 février 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63409 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 2 février 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63408 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 1er juin 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63354 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 2 février 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63336 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 16 février 2010

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Questions posées (archives)