M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 septembre 2009

Question écrite n° 58671 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : calcul

Réponse publiée le 27 avril 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58557 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : grippe

Réponse publiée le 24 novembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58416 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contribution climat-énergie

Réponse publiée le 2 mars 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58388 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 décembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58239 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 19 janvier 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58236 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 1er décembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58231 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : domaine public

Réponse publiée le 1er décembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58197 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 septembre 2009

Question écrite n° 58159 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 5 janvier 2010
1er septembre 2009

Question écrite n° 57844 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 avril 2010

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Questions posées (archives)