• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57344 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : châtaignes

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54779 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : travail

  Titre : SMIC

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54754 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54748 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations balnéaires

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54720 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : développement

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54702 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54676 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 29 septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54639 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 1er septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54624 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54616 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 6 avril 2010