M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juin 2009

Question écrite n° 51536 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de professionnalisation

Réponse publiée le 8 septembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51528 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51526 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : finances publiques

Titre : contrôle

Réponse publiée le 28 juillet 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51504 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51493 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 10 novembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51446 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 15 mai 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51420 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Réponse publiée le 27 octobre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51396 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élevage

Titre : lapins

Réponse publiée le 18 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51388 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 28 juillet 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51342 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : communes

Titre : adjoints au maire

Réponse publiée le 23 mars 2010

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Questions posées (archives)