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Audition ouverte à la presse sur « l'uranium de retraitement : défis et enjeux »
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Stratégie nationale de recherche et d'innovation Avis de l'OPECST
Nomination Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) -
Audition de M. Pierre Gadonneix, Président-directeur général d'EDF
Examen pour avis du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (n° 1549) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission.
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest (M. Jean-Pierre Nicolas, rapporteur)
Informations relatives à la Commission -
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (n° 1616) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur).
Amendements examinés par la commission. -
Examen pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Jean-Paul Anciaux, rapporteur)
Examen de la proposition de résolution sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222) (n° 1656) (M. Serge Poignant, rapporteur) -
Examen de l'étude de faisabilité de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, députés, sur « les principes applicables à l'expérimentation animale en Europe et les techniques alternatives à celle-ci »
Présentation du rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique »
Désignation de rapporteurs :
sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale, relative aux « conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »
. sur « l'évaluation, en application de l'article 26, de la loi bioéthique » -
Mission Recherche et enseignement supérieur
• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
• Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis) -
Désignation d'un parlementaire au Conseil d'administration de l'Agence pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA).
Désignation d'un rapporteur
Demande d'audition publique sur « l'organisation de la communauté scientifique internationale face aux évolutions dans l'Arctique »
Audition de Mme Catherine Bréchignac, Présidente du CNRS, accompagnée de M. Arnold Migus, Directeur général -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
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• Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
• Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
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Seine-Maritime (12e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)