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Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne de Béthencourt et M. Jacky Chorin, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental, sur l'efficacité énergétique
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Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Guérin, président du nouveau pôle régional français d'Air France « Hop ! ».
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Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Jancovici sur le changement climatique et la transition énergétique
Information relative à la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
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Mercredi 14 novembre 2012Session 2012 – 2013
Communication, ouverte à la presse, de M. Germinal Peiro sur la conférence des présidents des commissions de l'agriculture de l'Union européenne (Nicosie, 12 novembre) où il a représenté M. François Brottes
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Thierry Benoit, rapporteur) :
Audition de M. Hervé Maurey, sénateur, auteur de la proposition de loi
Examen de la proposition de loi
Examen de la proposition de loi de M. Jean Christophe Lagarde, tendant à prévenir le surendettement (n° 221) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo visant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole pour la fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285) (M. Franck Reynier, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) -
Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
Examen pour avis du projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement (n° 298) (M. Arnaud Leroy, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Ruffin, chef du service Prospective, études, évaluation et observation territoriale de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), sur la démarche de prospective « Territoires 2040 » et les zones de revitalisation rurale
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Mercredi 24 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
- Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
- Transports aériens (M. Jacques-Alain Benisti, rapporteur pour avis)
- Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis) -
Mercredi 24 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
- Paysages, eau et biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
- Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis)
- Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission -
Audition, ouverte la presse, de M. Dominique Baudis, dont la nomination en qualité de Défenseur des droits est envisagée par M. le Président de la République
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (n° 3452) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la Commission
Mayenne (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)