Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 2 octobre 2013
Commission du développement durable et commission des finances : M. Frédéric Cuvillier, ministre
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jeudi 3 octobre 2013
1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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mercredi 2 octobre 2013
Commission du développement durable : modernisation du droit de l'environnement (auditions)
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mercredi 2 octobre 2013
Commission du développement durable : Table ronde sur la gestion des matières et déchets radioactifs
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jeudi 19 septembre 2013
1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
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jeudi 19 septembre 2013
1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
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mercredi 18 septembre 2013
Commission du développement durable et commission des finances : M. Guillaume Pépy, pdt de la SNCF, sur la réforme ferroviaire
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mercredi 18 septembre 2013
Commission du développement durable et commission des finances : M. Frédéric Gagey, pdg d’Air France, sur la situation de l’entreprise
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mardi 17 septembre 2013
Commission du développement durable : M. Philippe Martin, ministre de l'écologie
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mardi 17 septembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
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mercredi 11 septembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
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mardi 10 septembre 2013
Commission du développement durable : gestion des déchets dans le cadre des filières REP
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