Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 20 novembre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 20 NOVEMBRE 2013
partager
mercredi 20 novembre 2013
1ère séance : Questions au gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction éxécutive locale avec le mandat de sénateur (nouvelle lecture) (suite) ; Interdiction du cumul de f
partager
mardi 19 novembre 2013
Commission des affaires sociales : Défiscalisation des heures supplémentaires ; Maisons de naissances
partager
mardi 19 novembre 2013
Commission des affaires sociales : Défiscalisation des heures supplémentaires ; Maisons de naissances
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
partager
mercredi 6 novembre 2013
Commission du développement durable : M. Victor Haïm, pdt de l'autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
partager
mardi 5 novembre 2013
Commission du développement durable : M. Laurent Piermont, pdg de CDC Biodiversité
partager
jeudi 31 octobre 2013
Commission élargie : crédits 2014 Politique des territoires
