M. Yannick Favennec-Bécot

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Mayenne (3^e circonscription) | Mandat en cours

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 1276

7 avril 2015

Question écrite n° 77674 de M. Yannick Favennec

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 12 mai 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77647 de M. Yannick Favennec

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 30 août 2016
7 avril 2015

Question écrite n° 77577 de M. Yannick Favennec

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77576 de M. Yannick Favennec

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76972 de M. Yannick Favennec

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 21 avril 2015
25 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2713 de M. Yannick Favennec

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : territoires ruraux

Question posée en séance
17 mars 2015

Question écrite n° 76106 de M. Yannick Favennec

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 21 avril 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75793 de M. Yannick Favennec

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Réponse publiée le 7 juillet 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75791 de M. Yannick Favennec

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 juillet 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75687 de M. Yannick Favennec

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 25 août 2015

...

128

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 1276

M. Yannick Favennec-Bécot

Questions posées (archives)