-
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Respect du principe de laïcité dans l’accueil des mineurs
- 3. Délais de paiement interentreprises pour le « grand export »
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Entretien et renouvellement du réseau des lignes téléphoniques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dette souveraine des États de la zone euro
- 2. Droit de préemption des salariés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
- 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions sur la politique pénale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Mayenne (3e circonscription)
| Mandat en cours