M. Gérard Lorgeoux

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 septembre 2002

Question écrite n° 2355 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 30 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2352 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 21 octobre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2346 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : marchés publics

Titre : collectivités territoriales

Question sans réponse
9 septembre 2002

Question écrite n° 2345 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 5 octobre 2004
26 août 2002

Question écrite n° 1842 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : entreprises

Titre : transmission

Réponse publiée le 20 janvier 2003
22 juillet 2002

Question écrite n° 891 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 9 décembre 2002

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