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Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf compte rendu n° 04)
Présences en réunion -
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission 23
Présences en réunion -
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-79 du 20 août 2008 (n° 2592) (M. Dominique Dord, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Présences en réunion -
Audition de Mme Dominique Le Boeuf, présidente du conseil national de l'Ordre national des infirmiers
Présences en réunion 19 -
Communication de M. Jean-Pierre Door, co-rapporteur, sur l'avancement des travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies
Présences en réunion 19 -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'évolution de la pandémie grippale et la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre celle-ci
Présences en réunion 19 -
Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi Emploi (M. Bernard Perrut, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
I. Communication de M. Michel Herbillon sur le « paquet télécommunications » (documents E 3701, E 3702 et E 3703)
II. Communication de M. Daniel Fasquelle sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (document E 3903)
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur la politique sociale de l'Union européenne et la présidence française de l'Union
Moselle (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)