M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 avril 2012

Question écrite n° 131533 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131400 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : recherche

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129644 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 février 2012

Question au Gouvernement n° 4003 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Question posée en séance
7 février 2012

Question écrite n° 127849 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er février 2012

Question au Gouvernement n° 3890 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Question posée en séance
20 décembre 2011

Question écrite n° 124450 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 7 février 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123701 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 21 février 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123696 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120336 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : tabaculture

Réponse publiée le 20 décembre 2011

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Questions posées (archives)