M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 février 2003

Question écrite n° 12696 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12695 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : travail

Titre : licenciement

Réponse publiée le 29 décembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12694 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 14 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12693 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 7 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12531 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation parentale d'éducation

Réponse publiée le 24 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12503 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 14 juillet 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11527 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 19 mai 2003
30 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 338 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Question posée en séance
23 décembre 2002

Question écrite n° 9652 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : handicapés

Titre : COTOREP

Réponse publiée le 26 avril 2005
23 décembre 2002

Question écrite n° 9651 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 5 mai 2003

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Questions posées (archives)