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- 1. Proclamation d'un député
- 2. Rappels au règlement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n os 1209, 1267)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n os 1209, 1267)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveau service public de la télévision (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhait de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Revenu de solidarité active (1232)
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (1209, 1267) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (1208 rectifié, 1265)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209, 1267) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n° 1208 rectifié, 1267) (suite)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le « paquet énergie-climat »
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Grenelle de l'environnement (n o 955)
- 4. Calendrier des travaux de l'Assemblée
- 5. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n o 1128) (suite) - Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n o 1127) (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Lot-et-Garonne (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)