Suite de l'examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Information relative à la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, auprès du ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'Aménagement du territoire, auprès du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire ;
Information relative à la commission 11

Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Rochefort, directeur général du CREDOC, sur son rapport relatif aux commerces de proximité (« Un commerce pour la ville »)

« Les Jeudis de l'économie » : Comment consommer autrement pour consommer mieux ?

Examen et vote sur le rapport présenté par M. Axel Poniatowski, rapporteur

Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la CNIL.

Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française