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- 1. Organismes génétiquement modifiés (n os 719, 746)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Organismes génétiquement modifiés (suite) (n os 719, 746)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (n os 351, 412)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des personnes contre les chiens dangereux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Développement de la concurrence au service des consommateurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mission temporaire d'un député
- 2. Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilité locales
- 3. Ordre du jour des prochaines séances.
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- 1. Développement de la concurrence au service des consommateurs
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Projet de loi de finances 2008 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances.
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (n os 284, 295)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Ariège (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)