Examen du rapport d'information sur les sociétés militaires privées (MM. Christian Ménard et Jean-Claude Viollet, rapporteurs).

Examen de la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot sur l'enfance délaissée et l'adoption (Mme Michèle Tabarot, rapporteure) (n° 3739 rect.)
Amendements examinés par la Commission

Examen de la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot, sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) (M. Nicolas Perruchot, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier, visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 3914) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
Présences en réunion

Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'actualisation de l'analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008

Examen du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (n° 3858) (M. Daniel Fidelin, rapporteur)

Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les mesures correctives au budget.

Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Suite de l'examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :
·• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)
·• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).
Vote pour avis sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense » ;
Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
— Information relative à la Commission.

Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

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