M. Christian Ménard

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 644

12 décembre 2006

Question écrite n° 112744 de M. Christian Ménard

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 6 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111997 de M. Christian Ménard

Rubrique : baux

Titre : fermage

Réponse publiée le 23 janvier 2007
30 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3056 de M. Christian Ménard

Rubrique : santé

Titre : sida

Question posée en séance
28 novembre 2006

Question écrite n° 111062 de M. Christian Ménard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 6 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111061 de M. Christian Ménard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110435 de M. Christian Ménard

Rubrique : enseignement agricole

Titre : élèves

Réponse publiée le 27 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110434 de M. Christian Ménard

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 9 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110433 de M. Christian Ménard

Rubrique : presse et livres

Titre : bandes dessinées

Réponse publiée le 23 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110170 de M. Christian Ménard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 13 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109985 de M. Christian Ménard

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 9 janvier 2007

...

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 644

M. Christian Ménard

Questions posées (archives)