M. Daniel Prévost

Union pour un Mouvement Populaire

Ille-et-Vilaine (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juillet 2002 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 25 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
      - Du 28 juin 2006 au 12 décembre 2006
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives
      - Du 12 octobre 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 2 juillet 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la fonderie française
      - Du 14 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les maladies orphelines
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 8 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 20 juin 2006 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France République d'Ouzbékistan
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République Dominicaine
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France Lituanie
      - Du 15 février 2007 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Dominicaine
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Moldavie
      - Du 6 juillet 2005 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'Ouzbékistan
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 25 juillet 2002 au 19 juin 2007

M. Daniel Prévost

Fonctions (archives)