M. Daniel Prévost

Union pour un Mouvement Populaire

Ille-et-Vilaine (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2747 de M. Daniel Prévost

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question posée en séance
2 mai 2006

Question écrite n° 93493 de M. Daniel Prévost

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 22 août 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92656 de M. Daniel Prévost

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : baccalauréat professionnel

Réponse publiée le 15 août 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92444 de M. Daniel Prévost

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 6 juin 2006

14 mars 2006

Question écrite n° 88994 de M. Daniel Prévost

Rubrique : professions de santé

Titre : psychothérapeutes

Réponse publiée le 28 novembre 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88545 de M. Daniel Prévost

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 88102 de M. Daniel Prévost

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 23 mai 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85690 de M. Daniel Prévost

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Question sans réponse

24 janvier 2006

Question écrite n° 83930 de M. Daniel Prévost

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 25 avril 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81361 de M. Daniel Prévost

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 7 mars 2006

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