M. Daniel Prévost

Union pour un Mouvement Populaire

Ille-et-Vilaine (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 128

26 octobre 2004

Question écrite n° 49757 de M. Daniel Prévost

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afrique de l'Ouest

Réponse publiée le 22 février 2005
19 octobre 2004

Question écrite n° 49070 de M. Daniel Prévost

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 février 2005
5 octobre 2004

Question écrite n° 48168 de M. Daniel Prévost

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question sans réponse
5 octobre 2004

Question écrite n° 47954 de M. Daniel Prévost

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005

28 septembre 2004

Question écrite n° 47255 de M. Daniel Prévost

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 30 novembre 2004
21 septembre 2004

Question écrite n° 47141 de M. Daniel Prévost

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 30 novembre 2004
21 septembre 2004

Question écrite n° 46760 de M. Daniel Prévost

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : taxe sur les spectacles de variétés

Réponse publiée le 16 novembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44528 de M. Daniel Prévost

Rubrique : défense

Titre : réserve

Réponse publiée le 12 octobre 2004

27 juillet 2004

Question écrite n° 44527 de M. Daniel Prévost

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 2 novembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43019 de M. Daniel Prévost

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 31 août 2004

1

...

4

5

6

7

8

...

13

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 128