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16 mars 2004Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 11 mai 2004
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9 mars 2004Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 19 juillet 2005
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3 février 2004Rubrique : impôts locauxTitre : taxe d'enlèvement des ordures ménagèresRéponse publiée le 13 juillet 2004
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3 février 2004Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Légion d'honneurRéponse publiée le 30 mars 2004
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20 janvier 2004Rubrique : professions de santéTitre : auxiliaires de gériatrieRéponse publiée le 21 septembre 2004
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20 janvier 2004Rubrique : collectivités territorialesTitre : sociétés d'économie mixteRéponse publiée le 27 juillet 2004
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20 janvier 2004Rubrique : politique extérieureTitre : pays en voie de développementRéponse publiée le 11 mai 2004
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20 janvier 2004Rubrique : politique extérieureTitre : aide au développementQuestion sans réponse
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20 janvier 2004Rubrique : agroalimentaireTitre : équarrissageRéponse publiée le 6 septembre 2005
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Réponse publiée le 22 juin 2004