M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 7 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 Ecologie, développement et mobilités durables
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  • mercredi 16 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (suite)
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  • mercredi 2 octobre 2013
    Commission du développement durable : modernisation du droit de l'environnement (auditions)
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  • lundi 24 juin 2013
    2ème séance : Consommation (suite)
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  • jeudi 6 juin 2013
    1ère séance : Neutralité religieuse dans les entreprises et les associations; Rétroactivité des lois fiscales
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  • mardi 14 mai 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 25 avril 2013
    2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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  • jeudi 25 avril 2013
    2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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  • jeudi 25 avril 2013
    2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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  • mercredi 24 avril 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 24 AVRIL 2013
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  • mercredi 24 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
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  • jeudi 21 février 2013
    2ème séance : Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire ; Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
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