Haute-Marne (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Consommation (suite)
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Neutralité religieuse dans les entreprises et les associations; Rétroactivité des lois fiscales
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
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lundi 11 mai 2015
2ème séance : Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire ; Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Abrogation de la loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (suite); Transition vers un système énergétique sobre (nouvelle lecture)
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : accord France-Allemagne instituant un régime matrimonial optinnel de la participation aux acquêts ; adhésion de la Croatie à l'Union européenne ; abrogation de la loi visant à lutter contre l'absenteisme scolaire
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jeudi 7 mai 2015
2ème séance : contrat de génération (suite)
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