M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 30 avril 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 30 AVRIL 2014
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  • mercredi 30 avril 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Contrôleur général des lieux de privation de liberté
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  • mardi 15 avril 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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  • mercredi 9 avril 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Exil des forces vives de France
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  • mardi 11 février 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 5 décembre 2013
    2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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  • jeudi 5 décembre 2013
    1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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  • mercredi 13 novembre 2013
    Commission du développement durable : loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
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  • jeudi 7 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 Ecologie, développement et mobilités durables
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  • mercredi 16 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (suite)
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