M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 juillet 2014

Question écrite n° 59689 de M. Luc Chatel

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Réponse publiée le 23 septembre 2014
8 juillet 2014

Question écrite n° 59440 de M. Luc Chatel

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 12 juillet 2016
1er juillet 2014

Question écrite n° 58983 de M. Luc Chatel

Rubrique : travail

Titre : travail clandestin

Question sans réponse
24 juin 2014

Question écrite n° 58244 de M. Luc Chatel

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014
24 juin 2014

Question écrite n° 58088 de M. Luc Chatel

Rubrique : outre-mer

Titre : santé

Réponse publiée le 1er novembre 2016
17 juin 2014

Question écrite n° 57624 de M. Luc Chatel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 26 août 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57623 de M. Luc Chatel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 26 août 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57360 de M. Luc Chatel

Rubrique : défense

Titre : opérations extérieures

Réponse publiée le 5 août 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57313 de M. Luc Chatel

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 17 février 2015
10 juin 2014

Question écrite n° 57204 de M. Luc Chatel

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 12 juillet 2016

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