M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 février 2014

Question orale sans débat n° 543 de M. Luc Chatel

Rubrique : voirie

Titre : A 319

Réponse publiée le 12 février 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48230 de M. Luc Chatel

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48068 de M. Luc Chatel

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 25 novembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47967 de M. Luc Chatel

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 7 juillet 2015
14 janvier 2014

Question écrite n° 47713 de M. Luc Chatel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 20 mai 2014
14 janvier 2014

Question écrite n° 47566 de M. Luc Chatel

Rubrique : handicapés

Titre : aidants familiaux

Réponse publiée le 9 juin 2015
14 janvier 2014

Question écrite n° 47506 de M. Luc Chatel

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 18 mars 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46440 de M. Luc Chatel

Rubrique : professions libérales

Titre : revendications

Réponse publiée le 3 mars 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46016 de M. Luc Chatel

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 16 décembre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45291 de M. Luc Chatel

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 3 juin 2014

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