-
- 1. Réforme des collectivités territoriales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
- 3. Mesures urgentes pour le logement
- 4. Planification écologique
- 5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
- 6. Droit au revenu des agriculteurs
- 7. Débat sur l'identité nationale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
- 4. Réduction du risque de récidive criminelle (n° 2007)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (n° 1860) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation militaire pour les années 2009-2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Remplacement d'un député
- 2. Nomination de députés en mission temporaire
- 3. Démission d'office d'un député
- 4. Questions orales sans débat
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organisation du service public de l'emploi (n os 578, 600
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Modification du titre XV de la Constitution (n os 561 rectifié, 568)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Aube (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)