M. Jean-Yves Cousin

Union pour un Mouvement Populaire
Calvados (6e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 19 mai 2015
    Commission des finances : Audition de M. Bruno Le Maire
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Abrogation du bouclier fiscal ; Égale reconnaissance des titres d’identité
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des finances : audition de M. Jacques Attali, Pt de la commission pour la libération de la croissance française
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : audition de M. Jean Léonetti, ministre des affaires européennes ; examen du rapport sur le traitement des données à caractère personnel ; examen du rapport sur le traitement et la libre circulation des données à carct
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Examen du rapport sur la taxe sur les transactions financières ; Examen du rapport sur l'assiette de l'impôt des société ; Examen du rapport sur la politique de cohésion ; communication sur le "paquet médicaments"
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Examen du rapport sur la taxe sur les transactions financières ; Examen du rapport sur l'assiette de l'impôt des société ; Examen du rapport sur la politique de cohésion ; communication sur le "paquet médicaments"
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Examen du rapport sur la taxe sur les transactions financières ; Examen du rapport sur l'assiette de l'impôt des société ; Examen du rapport sur la politique de cohésion ; communication sur le "paquet médicaments"
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Examen du rapport sur la taxe sur les transactions financières ; Examen du rapport sur l'assiette de l'impôt des société ; Examen du rapport sur la politique de cohésion ; communication sur le "paquet médicaments"
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Réunion conjointe avec la Commission des affaires européennes de la chambre des députés de Roumanie
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Table ronde sur la gouvernance économique et financière de la zone euro
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Bâle III; Espace Schengen; Directive des normes de protection internationale
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : réunion commune avec la commission de la chambre des députés tchèque
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