-
Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 1994) (Mme Martine Pinville, rapporteure)
Présences en réunion -
Examen, ouvert à la presse, du rapport de la Mission d'information sur les conditions d'exercice par les caisses d'allocations familiales de leurs missions (M. Christian Hutin, rapporteur)
Présences en réunion -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
M. Denis Piveteau, conseiller d'État, ancien directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
M. Christophe Lannelongue, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne, M. Philippe Calmette, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) du Limousin, M. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) du Nord-Pas-de-Calais, Mme Véronique Wallon, directrice générale, et Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice Handicap et grand âge de l'agence régionale de santé (ARS) de Rhône-Alpes
M. Alain Cordier, ancien président de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
M. Denis Piveteau, conseiller d'État, ancien directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
M. Christophe Lannelongue, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne, M. Philippe Calmette, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) du Limousin, M. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) du Nord-Pas-de-Calais, Mme Véronique Wallon, directrice générale, et Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice Handicap et grand âge de l'agence régionale de santé (ARS) de Rhône-Alpes
M. Alain Cordier, ancien président de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) -
Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (M. Gérard Bapt, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes handicapées, membres du conseil de la CNSA : Mme Malika Boubekeur, conseillère nationale Compensation et autonomie de l'Association des paralysés de France (APF), M. Arnaud de Broca, secrétaire général de la FNATH, association des accidentés de la vie, M. Michel Girard, vice-président de l'Union nationale des familles et amis de malades mentaux (UNAFAM), et Mme Christel Prado, présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), et M. Thierry Nouvel, directeur général
Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes âgées, membres du conseil de la CNSA : M. Romain Gizolme, directeur de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), Dr Serge Reingewirtz, président du Syndicat national de gérontologie clinique (SNGC), M. Benoît Jayez, secrétaire général-adjoint de l'Union confédérale des retraités et des préretraités-Force ouvrière (UCR-FO), et M. Francis Contis, président de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA) -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes handicapées, membres du conseil de la CNSA : Mme Malika Boubekeur, conseillère nationale Compensation et autonomie de l'Association des paralysés de France (APF), M. Arnaud de Broca, secrétaire général de la FNATH, association des accidentés de la vie, M. Michel Girard, vice-président de l'Union nationale des familles et amis de malades mentaux (UNAFAM), et Mme Christel Prado, présidente de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI), et M. Thierry Nouvel, directeur général
Table ronde réunissant des représentants d'associations oeuvrant pour les personnes âgées, membres du conseil de la CNSA : M. Romain Gizolme, directeur de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), Dr Serge Reingewirtz, président du Syndicat national de gérontologie clinique (SNGC), M. Benoît Jayez, secrétaire général-adjoint de l'Union confédérale des retraités et des préretraités-Force ouvrière (UCR-FO), et M. Francis Contis, président de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA) -
Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Virville, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du compte pénibilité
Présences en réunion -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales, membres du conseil de la CNSA :
Mme Martine Déchamp représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
M. Patrice Malleron représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Mme Sylviane Spique représentant la Confédération générale du travail (CGT)
M. Jean-Marc Bilquez représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Espagno, directeur associé -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales, membres du conseil de la CNSA :
Mme Martine Déchamp représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
M. Patrice Malleron représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Mme Sylviane Spique représentant la Confédération générale du travail (CGT)
M. Jean-Marc Bilquez représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Espagno, directeur associé
Nièvre (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)