M. Sébastien Huyghe

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Nord (5^e circonscription) | Mandat en cours

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7 septembre 2004

Question écrite n° 46400 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 5 octobre 2004
7 septembre 2004

Question écrite n° 46316 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 23 novembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43194 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : débits de boissons

Réponse publiée le 19 octobre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40308 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 21 décembre 2004
19 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1353 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question posée en séance
6 avril 2004

Question écrite n° 37032 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
6 avril 2004

Question écrite n° 36945 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : réforme

Réponse publiée le 26 octobre 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 36944 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 26 octobre 2004
3 mars 2004

Question au Gouvernement n° 1210 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question posée en séance
24 février 2004

Question écrite n° 34483 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 18 mai 2004

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M. Sébastien Huyghe

Questions posées (archives)