M. Jean-Marie Sermier

Les Républicains

Jura (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 14 janvier 2016
    1ère séance : Principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques ; Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution
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  • mardi 12 janvier 2016
    Commission du développement durable : M. Vincent Bretagnolle, chercheur sur néonicotinoïdes et abeilles
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  • mercredi 16 décembre 2015
    Commission du développement durable : cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques
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  • mercredi 25 novembre 2015
    Commission du développement durable : Agence française pour la biodiversité
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  • mardi 17 novembre 2015
    Commission du développement durable : M. Philippe Guettier, dir. du Partenariat français pour l'eau
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  • mardi 10 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : politique des territoires
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  • jeudi 5 novembre 2015
    Commission élargie : crédits 2016 Ecologie, développement et mobilté durables
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  • mercredi 4 novembre 2015
    Commission des affaires économiques, commission des affaires sociales, commission du développement durable : dialogue social et situation économique d'Air France
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  • mercredi 4 novembre 2015
    Commission des affaires économiques, commission des affaires sociales, commission du développement durable : dialogue social et situation économique d'Air France
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  • mercredi 28 octobre 2015
    Commission du développement durable : Oies cendrées (rapport)
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  • mardi 27 octobre 2015
    Commission du développement durable : Economie bleue (ppl)
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  • mercredi 21 octobre 2015
    Commission du développement durable : Réunion avec une délégation de la commission des transports du Bundestag
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