M. Jean-Marie Sermier

Les Républicains

Jura (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 17 mars 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (vote solennel) ; Biodiversité (suite - de l'article 7 à l'article 9 (inscrits sur l'article))
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  • mardi 17 mars 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (vote solennel) ; Biodiversité (suite - de l'article 7 à l'article 9 (inscrits sur l'article))
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  • lundi 16 mars 2015
    1ère séance : Biodiversité ; Nomination président Agence française pour la Diversité (discussion générale commune) (jusqu'à l'article 2 du projet sur la Biodiversité)
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  • lundi 16 mars 2015
    1ère séance : Biodiversité ; Nomination président Agence française pour la Diversité (discussion générale commune) (jusqu'à l'article 2 du projet sur la Biodiversité)
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  • mercredi 11 mars 2015
    Commission du développement durable : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
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  • mardi 10 mars 2015
    Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, conseiller d'Etat sur la réforme du code minier
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  • mercredi 4 mars 2015
    Commission du développement durable : M. Jacques Repussard, dir. de l'IRSN
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  • mercredi 18 février 2015
    2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (Après l'article premier - adt 1162 à l'article 2 - adt 141)
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  • mardi 17 février 2015
    2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (discussion générale jusqu'à l'article premier (adt 1842))
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  • mercredi 11 février 2015
    Commission du développement durable : Table ronde sur l'élevage et l'environnement
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  • mercredi 4 février 2015
    Commission du développement durable : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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  • mardi 3 février 2015
    Commission du développement durable : Mme Sylvia Pinel, ministre, sur la politique d’aménagement du territoire
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