M. Jean-Marie Sermier

Les Républicains
Jura (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 24 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier
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  • mardi 23 avril 2013
    Commission du développement durable : table ronde sur les infrastructures de réseaux
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  • mardi 16 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Infrastructures et services de transports (vote solennel) ; Elections des conseillers départementaux, municipaux, communautaires, et modification du calendrier électoral (lecture définitive)
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  • jeudi 11 avril 2013
    2ème séance : Infrastructures et services de transports (suite) (après l'article 6 ter à la fin) ; Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur le compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne
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  • jeudi 11 avril 2013
    1ère séance : examen de 8 projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; infrastructures et services de transport (suite) (l'article premier à l'après l'article 6 Ter)
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  • jeudi 11 avril 2013
    1ère séance : examen de 8 projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; infrastructures et services de transport (suite) (l'article premier à l'après l'article 6 Ter)
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  • jeudi 11 avril 2013
    1ère séance : examen de 8 projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; infrastructures et services de transport (suite) (l'article premier à l'après l'article 6 Ter)
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  • mercredi 10 avril 2013
    2ème séance : Infrastructures et services de transport (suite)
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  • mercredi 10 avril 2013
    2ème séance : Infrastructures et services de transport (suite)
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  • mercredi 10 avril 2013
    Commission du développement durable : M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l’aménagement du territoire
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