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Réponse publiée le 23 février 2010
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Réponse publiée le 10 août 2010
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14 avril 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sapeurs-pompiers volontairesRéponse publiée le 16 juin 2009
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24 mars 2009Rubrique : professions de santéTitre : médecinsRéponse publiée le 2 juin 2009
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17 mars 2009Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille militaireRéponse publiée le 30 juin 2009
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24 février 2009Rubrique : fonction publique territorialeTitre : cumul d'emploisRéponse publiée le 21 avril 2009
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17 février 2009Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 31 mars 2009
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13 janvier 2009Rubrique : handicapésTitre : sourds et malentendantsRéponse publiée le 12 mai 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 28 avril 2009
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9 décembre 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 30 juin 2009