• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1688 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1200 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1199 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1188 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1089 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 1062 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 769 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 702 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 650 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 137 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : hommage national au dernier poilu de la Grande Guerre

  Réponse publiée le 28 août 2007