M. Stéphane Demilly

UDI et Indépendants

Somme (5^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2020 (15^e législature)

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20 février 2007

Question écrite n° 118936 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 10 avril 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118798 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 10 avril 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118797 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 3 avril 2007
20 février 2007

Question orale sans débat n° 1895 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 21 février 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118113 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question sans réponse
7 février 2007

Question au Gouvernement n° 3229 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance
16 janvier 2007

Question écrite n° 115812 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115143 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattage

Réponse publiée le 27 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114649 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 19 juin 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114578 de M. Stéphane Demilly

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 13 mars 2007

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